La location ou l’achat d’une voiture est nécessaire lorsque vous devez utiliser un véhicule pour des déplacements professionnels ou le transport d’employés. Lors du choix d’un véhicule, tenez compte de son utilisation prévue. La plupart des entreprises achètent des voitures particulières ou des véhicules polyvalents pour transporter les employés et les passagers. Alternativement, elles les louent. Il est donc nécessaire de savoir s’il est possible d’échapper à la TVS quand on utilise les véhicules professionnels.
Quels types de véhicules sont concernés par la TVS ?
Le nom du système fiscal, TVS, signifie Tax On Vehicle Stock. Il est important de comprendre qu’il ne s’applique qu’aux entreprises qui opèrent sous une forme juridique et une juridiction fiscale. Le système ne concerne pas les entreprises individuelles, ou EI, qui sont toutes deux qualifiées de sociétés personnelles. Par ailleurs, la TVS ne s’applique qu’aux véhicules immatriculés à usages multiples : fourgon ou CTTE. Les véhicules qui transportent des personnes ou des entreprises sont soumis aux normes TVS. Ceux qui sont conçus pour un usage commercial ou industriel, comme une fourgonnette utilitaire à 2 places, ne sont pas concernés par ces normes. Quel que soit leur lieu d’immatriculation, les véhicules utilisés en France doivent s’acquitter de la TVS ou TVTS. Cette taxe s’applique aux voitures, aux motos et d’autres véhicules loués ou mis à disposition depuis plus de 30 jours. Les seules exonérations sont les véhicules non permanents acquis et destinés uniquement à la vente (comme les voitures des concessionnaires automobiles), l’usage agricole, le service de taxi, les véhicules de démonstration et les pilotes sportifs sur circuits. Les véhicules acquis à des fins de démonstration, de prêt ou de centre de contrôle technique n’ont pas non plus à payer la taxe.
Combien coûte la TVS ?
Le pourcentage TVTS est basé sur le nombre de véhicules étant possédés par l’entreprise ou utilisés pour la première fois au cours d’un trimestre civil. Il est calculé selon un pourcentage annuel. Le calcul est basé sur un quart, ou 1/4, du taux annuel. Il existe des taux différents pour chaque trimestre. Des exonérations partielles ou des exonérations totales peuvent être faites. Différentes taxes sont appliquées à différents véhicules. Ceux-ci sont calculés en fonction du type de moteur, de la puissance de l’administration et de la quantité d’émissions de Co² produites par le véhicule. La première taxe est déterminée par la première date de mise en service de voiture sans TVS et sa source de carburant. Une deuxième taxe est déterminée par la date à laquelle le véhicule est entré en service pour la première fois et la puissance de sa source de carburant.
Les indemnités kilométriques : une solution permettant d’échapper à la TVS
Lorsque les salariés ou les employeurs louent une voiture, ils sont pondérés par le nombre de miles remboursés. L’entreprise redonne les frais kilométriques des salariés et des managers. C’est pourquoi le remboursement des frais kilométriques diminue la taxe due sur les véhicules possédés ou loués. Les voitures utilisées à des fins professionnelles, comme les véhicules personnels des chefs d’entreprise, sont déterminées par TVTS. Il est avantageux à des fins fiscales d’utiliser les indemnités kilométriques lorsque vous voyagez sur de longues distances. Celles-ci sont facilement surveillées et soigneusement contrôlées par le gouvernement. Lors du calcul des indemnités kilométriques pour les employés ou les dirigeants d’une petite entreprise, il est important de prendre en compte le type de véhicule dans lequel ils se déplacent, un deux-roues motorisé, une voiture ou un vélo, ainsi que la puissance fiscale de leur trajet. En diminuant progressivement les indemnités kilométriques au fil du temps, cette méthode offre une plus grande efficacité fiscale sans perdre beaucoup d’avantages.